Licence Cogito Arcanum
Licence Cogito Arcanum 1.1
URL : http://armbrusterd.free.fr/licoai71. 1.html
1. Preambule
Le texte de cette licence s' inspire directement de la Licence Art Libre
http://artlibre.org/licence/lal, sans toutefois etre reciproquement compatible avec cette
derniere. Par la Licence Cogito Arcanum (abregee « Li.Co.Ar »), les auteurs donnent
l'autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les ceuvres, dans le respect des
droits de l'auteur, sous certaines conditions precisees par cette licence. Les conditions de
diffusion decrites dans la Licence Cogito Arcanum different de celles decrites dans la Licence
Art Libre, l'une ne pouvant se subsituer a l'autre.
2. Definitions
Nous designons par « ceuvre », autant l'ceuvre initiale, les ceuvres consequentes, que l'ceuvre
commune telles que defmies ci-apres :
2.1 L'ceuvre commune :
II s'agit d'une ceuvre qui comprend l'ceuvre initiale ainsi que toutes les contributions posterieures
(les originaux consequents et les copies). Elle est creee a l'mitiative de l'auteur initial qui par
cette licence definit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
2.2 L'ceuvre initiale :
C'est-a-dire l'ceuvre creee par l'initiateur de l'ceuvre commune dont les copies vont etre
modifiees par qui le souhaite.
2.3 Les ceuvres consequentes :
C'est-a-dire les contributions des auteurs qui participent a la formation de l'ceuvre commune en
faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confere la
licence.
2.4 Originaux (sources ou ressources de l'ceuvre) :
Chaque exemplaire date de l'ceuvre initiale ou consequente que leurs auteurs presentent comme
reference pour toutes actualisations, interpretations, copies ou reproductions ulterieures.
2.5 Copie:
Toute reproduction d'un original au sens de cette licence.
3. Objet
Cette licence a pour objet de definir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement
de l'ceuvre.
4. L'Etendue de la Jouissance
Cette ceuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur, par cette licence, vous indique quelles sont
vos liberies pour la copier, la diffuser et la modifier.
5. Reproduction, Diffusion, Modification
5.1 La liberte de copier (ou de reproduction) :
Vous avez la liberte de copier cette oeuvre pour quiconque, quelle que soit la technique
employee. Les reproductions verbatim de l'oeuvre devront etre diffusees en indiquant
clairement que celle-ci est diffusee sous Licence Cogito Arcanum.
5.2 La liberte de diffuser (interpreter, representee distribuer) a titre onereux ou
gratuit.
Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiees ou non, quel que soit le
support, quel que soit le lieu, a titre onereux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions
suivantes :
— joindre aux copies cette licence a l'identique ou indiquer precisement ou se trouve la
licence ;
— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le votre si vous
avez modifie l'ceuvre ;
— indiquer au destinataire ou il pourrait avoir acces aux originaux (initiaux et/ou consequents).
5.3 La liberte de diffuser les oeuvres modifiees (interpreter, representee distribuer) a
titre gratuit.
Vous pouvez aussi diffuser librement des oeuvres modifiees et leurs copies, quel que soit le
support, quel que soit le lieu, a titre gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le votre si vous
avez modifie l'oeuvre ;
— indiquer au destinataire ou il pourrait avoir acces aux originaux (initiaux et/ou
consequents) ;
— ne pas autoriser de diffusion, interpretation, representation, distribution de l'oeuvre modifiee
a titre onereux.
5.4 La liberte de modifier.
Vous avez la liberte de modifier les oeuvres initiales et consequentes dans le respect des
conditions suivantes :
— celles prevues aux paragraphes 5.2 ou 5.3 en cas de diffusion de la copie modifiee ;
— indiquer qu'il s'agit d'une oeuvre modifiee et, si possible, la nature de la modification ;
— lorsque cette diffusion se fait a titre onereux, diffuser cette oeuvre consequente avec la
meme licence ou avec toute licence compatible comme le defini le paragraphe 8.1.
— lorsque 1' oeuvre consequente presente un caractere commercial par sa nature propre
(publicite par exemple), diffuser l'oeuvre consequente aux conditions defmies au chapitre 13.
Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser a modifier 1' original dans
les memes conditions que les copies.
6. Droits Connexes.
Les actes donnant lieu a des droits d'auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un
obstacle aux libertes conferees par cette licence.
C'est pourquoi, par exemple, les interpretations doivent etre soumises a la meme licence ou une
licence compatible. De meme, l'integration de l'oeuvre a une base de donnees, une
compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle a la jouissance de l'oeuvre telle que
defmie par cette licence.
7. L'integration de I'CEuvre.
Toute integration de cette oeuvre a un ensemble non soumis a la Li.Co.Ar doit assurer l'exercice
des libertes conferees par cette licence.
Si l'oeuvre n'est plus accessible independamment de l'ensemble, alors l'integration n'est possible
qu'a condition que l'ensemble soit soumis a la Li.Co.Ar ou une licence compatible.
8. Criteres de Compatibility.
La compatibilite d'une licence signifie que l'auteur d'une oeuvre consequente peut diffuser celle-
ci sous cette licence.
Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle repond a toutes les conditions
decrites d'au moins un des deux paragraphes 8.1 ou 8.2.
Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilite. Les compatibility decrites au chapitre 8
ne sont pas forcement reciproques.
8.1 Utilisation commerciale possible
— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l'oeuvre, y compris a
des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu'impose le respect des autres
criteres de compatibilite ;
— elle garantit la paternite de l'oeuvre et faeces aux versions anterieures de l'oeuvre quand cet
acces est possible ;
— elle reconnait la Li.Co.Ar egalement compatible (reciprocite) ;
— elle impose que les modifications faites sur l'oeuvre soient soumises a la meme licence ou a
une licence repondant aux criteres de compatibilite poses par la Li.Co.Ar ;
8.2 A titre gratuit uniquement.
— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser des copies de l'oeuvre a titre gratuit, et sans
autres restrictions que celles qu'impose le respect des autres criteres de compatibilite ;
— elle garantit la paternite de l'oeuvre et faeces aux versions anterieures de l'oeuvre quand cet
acces est possible ;
Dans ce cas, f auteur de l'oeuvre consequente ne pourra pas lui-meme utiliser commercialement
l'oeuvre consequente, ni autoriser a un tiers un tel usage.
8.3 Autres compatibilites.
Les compatibilites decrites ci-apres ne sont pas reciproques.
8.3.1 Partage a I'identique
L'oeuvre consequente pourra etre diffusee par son auteur sous Licence Art Libre, ou Creative-
Commons Attribution - Partage dans les Memes Conditions, ou GNU GPL GNU Art.
8.3.2 A titre gratuit uniquement
L'oeuvre consequente pourra aussi etre diffusee par son auteur sous licence Creative Commons
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale.
8.3.3
L'oeuvre consequente pourra aussi etre diffusee par son auteur sous licence Creative Commons
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale conjointement a une des licences citees a falinea
8.3.1, laissant ainsi le choix a f auteur d'une nouvelle ceuvre consequente a cette oeuvre sous
double-licence, d'utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement fune des deux
pour la nouvelle oeuvre consequente.
9. Vos Droits Intellectuels.
La Li.Co.Ar n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution ni vos droits
connexes. En choisissant de contribuer a revolution de cette oeuvre commune, vous acceptez
seulement d'offrir aux autres les memes autorisations sur votre contribution que celles qui
vous ont ete accordees par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de
votre oeuvre consequente. Cela n'entraine pas un desaisissement de vos droits intellectuels.
10. Vos Responsabilites.
La liberte de jouir de l'oeuvre tel que permis par la Li.Co.Ar (liberte de copier, diffuser,
modifier) implique pour chacun la responsabilite de ses propres faits.
11. La Duree de la Licence.
Cette licence prend effet des votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser,
ou de modifier l'ceuvre constitue une acceptation tacite.
Cette licence a pour duree la duree des droits d'auteur attaches a l'ceuvre. Si vous ne respectez
pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confere.
Si le regime juridique auquel vous etes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de
cette licence, vous ne pouvez pas vous prevaloir des libertes qu'elle confere.
12. Le Contexte Juridique.
Cette licence est redigee en reference au droit francais et a la Convention de Berne relative au
droit d'auteur.
Cas particuliers
13. L'oeuvre consequente que vous creez est une publicite ou tout autre
oeuvre a caractere exclusivement commercial par sa nature propre
Vous pouvez inclure tout ou partie d'une oeuvre sous Li.Co.Ar dans une ceuvre commerciale par
sa nature (publicite par exemple), a condition de placer l'ceuvre consequente sous Licence Art
Libre, Creative Commons Attribution - Partage dans les Memes Conditions, GNU GPL
GNUArt ou toute licence compatible avec au moins une des trois dernieres. Une publicite
commerciale ne pourra pas etre placee sous Licence Cogito Arcanum, car la diffusion a titre
gratuit n'est pas possible par la nature meme de l'ceuvre.
Version
Ce texte est susceptible d'etre revise sans notification prealable. Si necessaire (corrections autres
que faute d'orthographe...), le numero de version de la licence sera modifie pour differencier
les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un
lien vers cette page, ou en reproduisant le texte de la licence. Derniere modification de cette
page le 6 mars 2013.
