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Full text of "walt-business-pickthunes"

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Licence Cogito Arcanum 

Licence Cogito Arcanum 2.0 

URL : http://archive.Org/details/Licence-Coqito-Arcanum-2.0 



Typographic: 



TlTRE DE CHAPITRE 



Titre de para.gr aphe 






AKnea 



1. Preambule 

Le texte de cette licence s'inspire directement de la Licence Art Libre http://ardibre.org/licence/lal , sans toutefois etre 
reciproquement compatible avec cette derniere. Par la Licence Cogito Arcanum (abregee « Li.Co.Ar »), les auteurs donnent 
l'autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les ceuvres, dans le respect des droits de l'auteur, sous certaines 
conditions precisees par cette licence. Les conditions de diffusion decrites dans la Licence Cogito Arcanum different de celles 
decrites dans la Licence Art Libre , l'une ne pouvant se subsituer a l'autre. 

2. Definitions 

Nous designons par « ceuvre », autant l'oeuvre initiale, les ceuvres consequentes, que l'ceuvre commune telles que definies ci- 
apres : 

2.i L'ceuvre commune: 

II s'agit d'une ceuvre qui comprend l'ceuvre initiale ainsi que toutes les contributions posterieures (les originaux consequents et les 
copies). Elle est creee a l'initiative de l'auteur initial qui par cette licence definit les conditions selon lesquelles les contributions sont 
faites. 



2.2 L'ceuvre initiate : 



C'est-a-dire l'ceuvre creee par l'initiateur de l'ceuvre commune dont les copies vont etre modifiees par qui le souhaite. 



2. j Les oeuvres consequentes: 



C'est-a-dire les contributions des auteurs qui participent a la formation de l'oeuvre commune en faisant usage des droits de 
reproduction, de diffusion et de modification que leur confere la licence. 

2.4 Originaux (sources ou ressources de l'oeuvre) : 

Chaque exemplaire date de l'oeuvre initiale ou consequents que leurs auteurs presentent comme reference pour toutes 
actualisations, interpretations, copies ou reproductions ulterieures. 

2.5 Copie: 

Toute reproduction d'un original au sens de cette licence. 

3. Objet 

Cette licence a pour objet de definir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l'oeuvre. 

4. L'Etendue de la Jouissance 

Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur, par cette licence, vous indique quelles sont vos libert.es pour la copier, la 
diffuser et la modifier. 



5. Reproduction, Diffusion, Modification 



5.1 La liberte de copier (ou de reproduction): 

Vous avez la liberte de copier cette ceuvre pour quiconque, quelle que soit la technique employee. Les reproductions verbatim de 
l'oeuvre devront etre diffusees en indiquant clairement que celle-ci est diffusee sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ulterieure. 

5.2 La liberte de diffuser (interpreter, representer, distribuer) a titre onereux ou gratuit. 

Vous pouvez diffuser librement les copies de ces ceuvres, modifiees ou verbatim, quel que soit le support, quel que soit le lieu, a. 
titre onereux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes : 

— joindre aux copies cette licence a l'identique ou indiquer precisement ou se trouve la licence ; 

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le votre si vous avez modifie l'oeuvre ; 

— indiquer au destinataire ou il pourrait avoir acces aux originaux (initiaux et/ ou consequents). 

5.3 La liberte de diffuser les oeuvres modifiees (interpreter, representer, distribuer) a titre 
gratuit. 

Vous pouvez aussi diffuser librement des ceuvres modifiees et leurs copies, quel que soit le support, quel que soit le lieu, a titre 
gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes : 

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le votre si vous avez modifie l'oeuvre ; 

— indiquer au destinataire ou il pourrait avoir acces aux originaux (initiaux et/ ou consequents) ; 

— ne pas autoriser de diffusion, interpretation, representation, distribution de l'oeuvre modifiee a titre onereux. 



S-4 La liberie de modifier. 



Vous avez la liberte de modifier les oeuvres initiales et consequenr.es dans le respect des conditions suivantes : 

— celles prevues aux paragraphes %z ou 5^ en cas de diffusion de la copie modifiee ; 

— indiquer qu'il s'agit d'une ceuvre modifiee er, si possible, la nature de la modification ; 

— lorsque cette diffusion se fait a titre onereux, diffuser cette ceuvre consequente avec la meme licence ou avec toute licence 
compatible comme le defini le paragraphe 8.1 ; 

— lorsque l'oeuvre consequente presente un caractere commercial par sa nature propre (publicite par exemple), diffuser l'ceuvre 
consequente aux conditions definies au chapitre 14 . 

Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser a modifier l'original dans les memes conditions que les copies. 

6. Droits Connexes. 

Les actes donnant lieu a des droits d'auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertes conferees par 
cette licence. 

C'est pourquoi, par exemple, les interpretations doivent etre soumises a la meme licence ou une licence compatible. De meme, 
l'integration de l'ceuvre a une base de donnees, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle a la jouissance de 
l'ceuvre telle que definie par cette licence. 

7. L'INTEGRATION DE L'CEUVRE. 

Toute integration de cette ceuvre a. un ensemble non soumis a la Li.Co.Ar doit assurer 1'exercice des libertes conferees par cette 
licence. 

Si l'oeuvre n'est plus accessible independamment de l'ensemble, alors l'integration n'est possible qu'a. condition que l'ensemble soit 
soumis a la Li.Co.Ar ou une licence compatible. 

8. Criteres de Compatibilite. 

La compatibilite d'une licence signifie que l'auteur d'une ceuvre consequente peut diffuser celle-ci sous cette licence. 

Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle repond a toutes les conditions decrites d'au moins un des deux 
paragraphes 8j ou 8^2. 

Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilite. 

8.1 Utilisation commerciale possible 

— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l'ceuvre, y compris a des fins lucratives, et sans autres 
restrictions que celles qu'impose le respect des autres criteres de compatibilite ; 

— elle garantit la paternite de l'ceuvre et faeces aux versions anterieures de l'ceuvre quand cet acces est possible ; 

— elle reconnait la Li.Co.Ar egalement compatible (reciprocite) ; 

— elle impose que les modifications faites sur l'ceuvre soient soumises a la meme licence ou a une licence repondant aux criteres de 
compatibilite poses par la Li.Co.Ar ; 

8.2 A titre gratuit uniquement. 

— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser des copies de l'ceuvre a titre gratuit, et sans autres restrictions que celles qu'impose le 
respect des autres criteres de compatibilite ; 

— elle garantit la paternite de l'ceuvre et l'acces aux versions anterieures de l'ceuvre quand cet acces est possible ; 

Dans ce cas, l'auteur de l'ceuvre consequente ne pourra pas lui-meme utiliser commercialement l'ceuvre consequente, ni autoriser a. 
un tiers un tel usage. 



<?.j Autres compatibilites. 



Les compatibilites decrites ci-apres ne sont pas reciproques entre les deux licence : une ceuvre originale publiee sous Li.Co.Ar peut 
donner lieu a une ceuvre consequente sous la licence indiquee ci-apres, mais pas forcement l'inverse. 



83.1 Partage a lidentique 

L'ceuvre consequente pourra etre diffusee par son auteur sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ulterieure, Licence Art Libre , ou 
Creative-Commons Attribution - Partage dans les Memes Conditions , ou GNU GPL GNU Art , ou toute licence reconnue 
reciproquement compatible avec une de ces licences. 



83.2 A titre gratuit uniquement 

L'ceuvre consequente pourra aussi etre diffusee par son auteur sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation 
Commerciale, 



833 

L'ceuvre consequente pourra aussi etre diffusee par son auteur sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation 
Commerciale conjointement a une des licences citees a l'alinea 8.3.1 , laissant ainsi le choix a l'auteur d'une nouvelle ceuvre 
consequente a cette ceuvre sous double-licence, d'utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement l'une des deux pour la 
nouvelle ceuvre consequente. 



9. Vos Droits Inteixectuels. 

La Li.Co.Ar n'a pas pour objet de nier vos droits d' auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de 
contribuer a revolution de cette ceuvre commune, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les memes autorisations sur votre 
contribution que celles qui vous ont ete accordees par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de votre 
ceuvre consequente. Cela n'entraine pas un desaisissement de vos droits intellectuels. 



10. Vos Responsabilites. 

La liberte de jouir de l'ceuvre tel que permis par la Li.Co.Ar (liberte de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la 
responsabilite de ses propres faits. 



11. La Duree de la Licence. 

Cette licence prend effet des votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'ceuvre constitue 
une acceptation tacite. 

Cette licence a pour duree la duree des droits d'auteur attaches a l'ceuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous 
perdez automatiquement les droits qu'elle vous confere. 

Si le regime juridique auquel vous etes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous 
prevaloir des libertes qu'elle confere. 



12. Le Contexte Juridique. 



Cette licence est redigee en reference au droit francais et a la Convention de Berne relative au droit d'auteur. 



Cas particuliers 



13. Projets de la Wikimedia Foundation 

Ce chapitre ne fait pas partie des criteres de compatibility du chapitre 8, et la possibility de changer la licence de l'ceuvre verbatim 
sur les projets de la Wikimedia Foundation n'est pas une obligation pour la compatibility d'une licence. 

13. i Sur le projet de la Wikimedia Foundation 

Les ceuvres sous licence Cogito Arcanum 2.0 peuvent etre copiees verbatim ou modifiee sous une ou plusieurs des licences 
suivantes, au choix: 

• Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ulterieure, 

• Licence Art Libre 1.3 ou ulterieure, 

• Creative Commons BY-SA 3.0 non transposed ou nationale, 

• GNU GFDL 1.2 ou ulterieure. 

Lorque l'ceuvre verbatim est disponible sur un projet de la Wikimedia Foundation, sous une licence differente de la Licence Cogito 
Arcanum, listee ci-dessus, l'utilisateur de l'ceuvre qui choisit d'utiliser l'ceuvre sous cette licence differente devra placer un lien vers 
la page d'origine du projet de la Wikimedia Foundation comme source de l'ceuvre originale. 

13.2 En dehors de la Wikimedia Foundation 

Les changements de licence cites dans le paragraphe 13. 1 ne s'appliquent pas aussi longtemps que l'ceuvre n'a pas ete incluse 
verbatim sur un projet de la Wikimedia Foundation. L'ceuvre verbatim reste sous licence Cogito Arcanum quel que soit le cas de 
figure, et ne sera disponible sous une licence differente citee au paragraphe 13.1 que lorsque l'ceuvre sera incluse dans un projet de la 
Wikimedia Foundation. Sauf autorisation explicite et ecrite de l'auteur, la Licence Cogito Arcanum 2.0 ne permet pas le 
changement de licence de l'ceuvre verbatim par un tiers en dehors de l'inclusion dans un projet de la Wikimedia Foundation. 

14. L'ceuvre consequents que vous creez est une publicite ou 
tout autre <euvre a c aractere exclusivement commercial 

par sa nature propre 

Vous pouvez inclure tout ou partie d'une ceuvre sous Li.Co.Ar dans une ceuvre commerciale par sa nature (publicite par exemple), 
a condition de placer l'ceuvre consequents sous Licence Art Libre , Creative Commons Attribution - Partage dans les Memes 
Conditions , GNU GPL GNU Art ou toute licence compatible avec au moins une des trois dernieres. Une publicite commerciale ne 
pourra pas etre placee sous Licence Cogito Arcanum , car la diffusion a titre gratuit n'est pas possible par la nature meme de 
l'ceuvre. 



Version 

L'auteur de la licence n'est pas juriste et ne garantit pas sa validite juridique. Ce texte est susceptible d'etre revise sans notification 
prealable. Si necessaire (corrections autres que faute d'orthographe...), le numero de version de la licence sera modifie pour 
differencier les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un lien vers cette page, ou en 
reproduisant le texte de la licence. Derniere modification de cette page le 8 septembre 2014.